SB 254/67 Vol. 121. Nos de présentation : 187'414-188'246, 1940.01.16-1940.04.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/67
Titre:Vol. 121. Nos de présentation : 187'414-188'246
Dates:1940
Période de création:16/01/1940 - 06/04/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=526513
 

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