SB 254/34 Vol. 88. Nos de présentation : 149'285-150'572, 1933.01.03-1933.03.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/34
Titre:Vol. 88. Nos de présentation : 149'285-150'572
Dates:1933
Période de création:03/01/1933 - 25/03/1933
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=526480
 

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