SB 103/172 Différents états préparatoires du projet / Années 1998-1999, 1997-1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/172
Titre:Différents états préparatoires du projet / Années 1998-1999
Dates:1997-1999
Période de création:1997 - 1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A) Différentes modifications (1997).
B) Version définitive (1997).
C) 1. Documentation diverse.
2. Procès-verbaux de la séance du Synode du 8 novembre 1997.
3. Propositions de résolutions du Conseil Synodal à l'intention du Synode (1998).
4. Rapport de la Commission d'examen du Synode pour le Synode (1998).
5. Propositions d'amendements reçues par le Président du Synode (1997-1998).
6. Textes votés par le Synode (1998).
7. Procès-verbaux de la séance du Synode du 30 et 31 janvier 1998.
8. Procès-verbaux de la séance du Synode du 6 et 7 mars 1998.
D) Imprimés concernant le Synode et l'Eglise A Venir (1999).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=524584
 

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