SB 103/137 Procès-verbaux et correspondance de la Commission, 1966-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/137
Titre:Procès-verbaux et correspondance de la Commission
Dates:1966-1989
Période de création:1966 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux (1970-1989).
- Correspondance (1966-1986).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Suite des procès-verbaux sous Classeurs du Président en SB 103/138.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=522851
 

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