SB 52 I 2/3 "Loi du 24 novembre 1905 sur l'organisation de la Bibliothèque cantonale et universitaires, des musées et des archives", 1905.11.24-1905.11.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 I 2/3
Titre:"Loi du 24 novembre 1905 sur l'organisation de la Bibliothèque cantonale et universitaires, des musées et des archives"
Dates:24.11.1905
Période de création:24/11/1905 - 24/11/1905
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Auteur(s): VAUD. CONSEIL D'ETAT

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  administration publique - gestion (Matières\A)
  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521698
 

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