SB 52 Dh 1 Exposé des motifs, projet de décret, 2000.08.01-2000.10.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Dh 1
Titre:Exposé des motifs, projet de décret
Dates:2000
Période de création:01/08/2000 - 31/10/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cahier et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Niveaux de la cathédrale: B-Cb

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  administration publique - gestion (Matières\A)
  Lausanne (Suisse, VD) - Cathédrale Notre-Dame - Nef (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521409
 

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