SB 52 Dc Dossiers administratifs du Service des bâtiments de l'Etat de Vaud (selon la systématique de classement 1987, révisée 2003), 1985.01.01-2001.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Dc
Titre:Dossiers administratifs du Service des bâtiments de l'Etat de Vaud (selon la systématique de classement 1987, révisée 2003)
Dates:1985 - 2001
Période de création:01/01/1985 - 31/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521382
 

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