Zone d'identification |
Cote: | SB 7/72-264 |
Titre: | Dossiers des gravières, carrières et décharges |
Dates: | 1952-1999 |
Période de création: | 01/01/1952 - 31/12/1999 |
Niveau: | Série |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Les dossiers sont classés par commune selon la numérotation cadastrale. Pour chaque commune, la numérotation utilisée par le service en 1997 a été conservée. Certains numéros manquent: il peut s'agir de dossiers encore actifs au service ou de dossiers regroupés sous un seul numéro. Pour la présentation des dossiers nous avons conservé celle utilisée par le service dans sa correspondance:
No commune. type. No dossier dans la commune
Ex. : 1.GV. 2. Aigle, gravière. 2
Les abréviations sont explicitées dans le champ "Informations sur le traitement". |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=513444 |
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