SB 7/72-264 Dossiers des gravières, carrières et décharges, 1952.01.01-1999.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 7/72-264
Titre:Dossiers des gravières, carrières et décharges
Dates:1952-1999
Période de création:01/01/1952 - 31/12/1999
Niveau:Série

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers sont classés par commune selon la numérotation cadastrale. Pour chaque commune, la numérotation utilisée par le service en 1997 a été conservée. Certains numéros manquent: il peut s'agir de dossiers encore actifs au service ou de dossiers regroupés sous un seul numéro. Pour la présentation des dossiers nous avons conservé celle utilisée par le service dans sa correspondance: No commune. type. No dossier dans la commune Ex. : 1.GV. 2. Aigle, gravière. 2 Les abréviations sont explicitées dans le champ "Informations sur le traitement".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=513444
 

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