SB 7/36 CIPEL (Commission internationale sur la protection des eaux du Léman contre la pollution.), commission franco-suisse., 1978.01.01-1982.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 7/36
Titre:CIPEL (Commission internationale sur la protection des eaux du Léman contre la pollution.), commission franco-suisse.
Dates:1978-1982
Période de création:01/01/1978 - 31/12/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Collaboration des CR (centres de renfort) DCH (défense contre hydrocarbures) en cas d'accident d'hydrocarbures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=513407
 

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