SB 7/10 Commission consultative d'approvisionnement en matériaux pierreux., 1982.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 7/10
Titre:Commission consultative d'approvisionnement en matériaux pierreux.
Dates:1982-1987
Période de création:01/01/1982 - 31/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des membres
- Feuilles de présence
- Convocations
- Procès-verbaux
- Correspondance
- Lois et règlements
- Décision du Conseil d'Etat
- Affaires avec le service des forêts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=513381
 

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