SB 103/11-18 Procès-verbaux des séances du Conseil synodal, 1987-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/11-18
Titre:Procès-verbaux des séances du Conseil synodal
Dates:1987-1995
Période de création:1987 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:8 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les années 1975 à 1986 sont manquantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les procès-verbaux 1975-1986 sont manquants, malgré des recherches spécifiques effectuées lors de la préparation du versement.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=509844
 

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