SB 103/3 Rapports et procès-verbaux, 1865-1948 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/3
Titre:Rapports et procès-verbaux
Dates:1865-1948
Période de création:1865 - 1948
Niveau:Dossier
Importance matérielle:32 brochures dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manquent les années 1867 à 1882, 1884, 1885 à 1907, 1909, 1910 à 1918, 1921, 1933 et 1940.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=505563
 

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