K XVIII k 155-156 Registres des hypothèques des communes de Villars-sous-Yens et Lussy, 1803.01.01-1841.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII k 155-156
Titre:Registres des hypothèques des communes de Villars-sous-Yens et Lussy
Dates:1803-1841
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1841
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [registre des hypothèques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  VILLARS-SOUS-YENS. COMMUNE (Personnes\V)
  LUSSY. COMMUNE (VD) (Personnes\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=497283
 

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