K XVIII k 113 Hypothèques des communes d'Aclens, Romanel et Bremblens, 1830.01.01-1843.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII k 113
Titre:Hypothèques des communes d'Aclens, Romanel et Bremblens
Dates:1830-1843
Période de création:01/01/1830 - 31/12/1843
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=497226
 

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