K XVIII k 111-113 Registres des hypothèques des communes d'Aclens, Romanel et Bremblens, 1803.01.01-1843.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII k 111-113
Titre:Registres des hypothèques des communes d'Aclens, Romanel et Bremblens
Dates:1803-1843
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1843
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  BREMBLENS. COMMUNE (Personnes\B)
  [registre des hypothèques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  ACLENS. COMMUNE (Personnes\A)
  ROMANEL-SUR-MORGES. COMMUNE (Personnes\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=497223
 

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