K XVIII g 89 Type de délits : Abandon de famille IV-VI, 1891.01.01-1909.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII g 89
Titre:Type de délits : Abandon de famille IV-VI
Dates:1891-1899/1901-1909
Période de création:01/01/1891 - 31/12/1909
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=496886
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises