K XVIII e 35-40 Décrets, discussions de biens et bénéfices d'inventaire (échantillon), 1785-1911 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII e 35-40
Titre:Décrets, discussions de biens et bénéfices d'inventaire (échantillon)
Dates:1785-1827; 1829-1859; 1861-1911
Période de création:1785 - 1911
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Lors du classement, il a été procédé à une sélection qualitative des décrets, discussions de biens et bénéfices d'inventaire (les dossiers les plus volumineux, présumés concerner les affaires les plus importantes, ont été choisis), suivie d'un échantillonnage du solde (1 dossier sur 10 a été conservé). Les dossiers non retenus ont été éliminés.
 

Descripteurs

Entrées:  [décret] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  biens - liquidation (Matières\B)
  Echallens (Suisse, district, VD) (Lieux\E)
  bénéfice d'inventaire (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495848
 

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