Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		2ème registre d'inventaires en matière de tutelle et de discussion	1753 - 1761	Pièce	Bis 166
		Affaire Jean-François de Tournes.	09/07/1759 - 05/01/1798	Dossier	Bir 302
		Affaires de particuliers / particulières	01/01/1769 - 31/12/1769	Dossier	Bik 1509
		Allaman	1568 - 1590	Dossier	Y 3/29
		Cahiers des bénéfices d'inventaire et discussions de biens	01/01/1867 - 31/12/1910	Série	S 171/51-57
		Cahiers des discussions de biens et décrets	01/01/1803 - 31/12/1892	Série	SC 7/274-339
		Collocation d'un pré provenant de la discussion des biens de l'hoirie de Pierre Vuagnière, tisserand de Rueyres, en faveur de Samuel de Dortans, seigneur de Bercher.	01/10/1652	Pièce	C XV 16/60
		Comité cantonal et Assemblée des militants (Comité cantonal élargi)	27/01/1941 - 08/12/1997	Dossier	PP 285/9
		Compte de Salomé Petitjean, veuve de Daniel Marmier, et tutelle de son fils	01/01/1709 - 31/12/1730	Dossier	Bip 674
		Congrès cantonaux (annuels)	03/10/1943 - 29/11/1997	Sous-série	PP 285/7