SB 249/332 Vol. 9. Folios 1601-1800, 1907.08.16-1950.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/332
Titre:Vol. 9. Folios 1601-1800
Dates:1907-1950
Période de création:16/08/1907 - 31/12/1950
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495496
 

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