SB 249/324-340 Commune d'Yverdon-les-Bains, 1907.08.16-1950.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/324-340
Titre:Commune d'Yverdon-les-Bains
Dates:1907-1950
Période de création:16/08/1907 - 31/12/1950
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:17 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Yverdon-les-Bains (Suisse, VD) (Lieux\Y)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493173
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises