SB 248/135 Vol. 147. Nos de présentation : 121208-121518, 1992.02.10-1992.05.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/135
Titre:Vol. 147. Nos de présentation : 121208-121518
Dates:1992
Période de création:10/02/1992 - 18/05/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495019
 

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