SB 248/126 Vol. 138. Nos de présentation : 118736-119038, 1989.12.21-1990.03.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/126
Titre:Vol. 138. Nos de présentation : 118736-119038
Dates:1989-1990
Période de création:21/12/1989 - 28/03/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495010
 

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