SB 248/119 Vol. 131. Nos de présentation : 116981-117239, 1988.11.23-1989.01.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/119
Titre:Vol. 131. Nos de présentation : 116981-117239
Dates:1988-1989
Période de création:23/11/1988 - 20/01/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=495003
 

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