SB 248/106 Vol. 118. Nos de présentation : 113774-114038, 1986.10.28-1986.12.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/106
Titre:Vol. 118. Nos de présentation : 113774-114038
Dates:1986
Période de création:28/10/1986 - 24/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494990
 

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