SB 248/61 Vol. 152. Nos de présentation : 102301-102708, 1978.03.16-1978.07.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/61
Titre:Vol. 152. Nos de présentation : 102301-102708
Dates:1978
Période de création:16/03/1978 - 07/07/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494945
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises