SB 248/55 Vol. 146. Nos de présentation : 99618-100034, 1976.05.04-1976.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/55
Titre:Vol. 146. Nos de présentation : 99618-100034
Dates:1976
Période de création:04/05/1976 - 31/08/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494939
 

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