SB 248/8 Vol. 99. Nos de présentation : 76451-76999, 1958.10.14-1959.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/8
Titre:Vol. 99. Nos de présentation : 76451-76999
Dates:1958-1959
Période de création:14/10/1958 - 31/03/1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494892
 

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