SB 248/6 Vol. 97. Nos de présentation : 73600-74088, 1957.11.14-1958.05.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/6
Titre:Vol. 97. Nos de présentation : 73600-74088
Dates:1957-1958
Période de création:14/11/1957 - 19/05/1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494890
 

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