SB 248/145 Vol. 13. Nos de présentation : 91138-95628, 1969.09.16-1973.03.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/145
Titre:Vol. 13. Nos de présentation : 91138-95628
Dates:1969-1973
Période de création:16/09/1969 - 23/03/1973
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494876
 

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