SB 247/129 Vol. 2. Nos de présentation : 8511-19086, 1902.07.19-1906.12.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/129
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 8511-19086
Dates:1902-1906
Période de création:19/07/1902 - 24/12/1906
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494842
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises