SB 247/7 Nos de présentation : 159441-163294, 1980.05.01-1982.08.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/7
Titre:Nos de présentation : 159441-163294
Dates:1980-1982
Période de création:01/05/1980 - 23/08/1982
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494604
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises