SB 247/1-13 Journal, 1963.07.01-1994.07.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/1-13
Titre:Journal
Dates:1963-1994
Période de création:01/07/1963 - 04/07/1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492894
 

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