SB 247/2 Nos de présentation : 135124-139677, 1967.04.14-1970.06.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/2
Titre:Nos de présentation : 135124-139677
Dates:1967-1970
Période de création:14/04/1967 - 26/06/1970
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494599
 

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