K XVIII d 888 Causes civiles, 1800.01.16-1800.03.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII d 888
Titre:Causes civiles
Dates:16.01.1800 - 27.03.1800
Période de création:16/01/1800 - 27/03/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre No 3 (avec répertoire).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494576
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises