K XVIII d 115 Registre correctionnel, 1835.01.09-1835.11.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII d 115
Titre:Registre correctionnel
Dates:09.01.1835 - 19.11.1835
Période de création:09/01/1835 - 19/11/1835
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493793
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises