K XVIII d 107 Registre correctionnel, 1826.12.30-1827.12.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII d 107
Titre:Registre correctionnel
Dates:30.12.1826 - 27.12.1827
Période de création:30/12/1826 - 27/12/1827
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493785
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises