K XVIII d 106 Registre correctionnel, 1825.11.07-1826.12.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII d 106
Titre:Registre correctionnel
Dates:07.11.1825 - 29.12.1826
Période de création:07/11/1825 - 29/12/1826
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec répertoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493784
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises