SB 251/277 Vol. 4. Nos de présentation : 15975-19891, 1925.11.03-1936.05.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/277
Titre:Vol. 4. Nos de présentation : 15975-19891
Dates:1925-1936
Période de création:03/11/1925 - 14/05/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493610
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises