SB 251/276 Vol. 3. Nos de présentation : 10699-15974, 1914.07.15-1925.11.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/276
Titre:Vol. 3. Nos de présentation : 10699-15974
Dates:1914-1925
Période de création:15/07/1914 - 03/11/1925
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493609
 

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