SB 251/326-327 Taxe vénale, 1918.07.26 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/326-327
Titre:Taxe vénale
Dates:26 juillet 1918
Période de création:26/07/1918
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Soit, 2 livres nos 1 et 3. Le numéro 2 manque.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493256
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises