SB 251/293-327 Commune de Le Lieu, 1890.01.01-1976.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/293-327
Titre:Commune de Le Lieu
Dates:1890-1976
Période de création:01/01/1890 - 31/12/1976
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 registres d'onglets, 23 registre, 1 enveloppe et 1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Le Lieu (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493243
 

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