SB 247/112-115 Commune de Valeyres-sous-Rances, 1898.04.01-1956.06.16 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/112-115
Titre:Commune de Valeyres-sous-Rances
Dates:1898-1956
Période de création:01/04/1898 - 16/06/1956
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Valeyres-sous-Rances (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492974
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises