SB 247/69 Registre des charges, 1890.05.01-1898.04.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 247/69
Titre:Registre des charges
Dates:1890-1898
Période de création:01/05/1890 - 01/04/1898
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 9163-15738.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492934
 

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