SB 246/70 Arnex-sur-Orbe; Ballaigues, 1975.12.05-2009.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 246/70
Titre:Arnex-sur-Orbe; Ballaigues
Dates:1975-2009
Période de création:05/12/1975 - 31/12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Co-Z; A-Lo

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492859
 

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