SB 246/55 La Praz; Lignerolle DP, 1975.12.05-2009.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 246/55
Titre:La Praz; Lignerolle DP
Dates:1975-2009
Période de création:05/12/1975 - 31/12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 à 224 (brun); 1 à 499 (jaune)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  La Praz (Suisse, VD) (Lieux\L)
  Lignerolle (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492839
 

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