K XVIII a 86 Types de délits : I à V, 1830.01.01-1900.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII a 86
Titre:Types de délits : I à V
Dates:1830-1900
Période de création:01/01/1830 - 31/12/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Infanticide et célation de cadavre 1900.
- Incendie 1870.
- Menaces 1900.
- Maraudage 1900.
- Outrages 1840/1900.
- Police du commerce 1900.
- Police des chemins de fer 1890/1900.
- Résistance à la force publique 1890.
- Rupture de ban 1900.
- Rixe 1850.
- Troubles à la paix publique 1890/1900.
- Vagabondage 1900.
- Vols 1830/1840.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  incendie - sources (Matières\I)
  incendie (Matières\I)
  menace (Matières\M)
  maraudage (Matières\M)
  injure (Matières\I)
  police du commerce (Matières\P)
  police (Matières\P)
  rixe (Matières\R)
  vagabondage (Matières\V)
  vol (Matières\V)
  pillage (Matières\P)
  infanticide (Matières\I)
  CHEMINS DE FER FEDERAUX (SUISSE) (Personnes\C)
  VAUD. POLICE CANTONALE DU COMMERCE (Personnes\V)
  violence (Matières\V)
  troubles (Matières\T)
  rupture de ban (Matières\R)
  cadavre - célation (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492684
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises