SB 243/75 Eléments techniques et administratifs divers, 1997-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/75
Titre:Eléments techniques et administratifs divers
Dates:1997-1999
Période de création:1997 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Compte 31852 de la DEM (Démarches d'économies et de modernisation) au 22.11.1999, relatif aux consultations, mandats et expertises, demande de crédits supplémentaires pour les contrats de prestations, Position de départ du Conseil d'Etat en matière de statut et de caisse de pensions (nov. 1999), modifications de signatures officielles pour l'Unité budgétaire 7044, Présentation de la DEM, Réponses aux questions du Département des infrastructures (DINF), Rapport annuel de gestion 1997, Département des finances, gestion du courrier entrant-sortant (1997), élaboration d'un plan de communication du groupe de travail sur la politique d'information et de communication du Conseil d'Etat (GTPIC).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DES INFRASTRUCTURES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492190
 

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