SB 243/33 Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) II, 1998 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/33
Titre:Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) II
Dates:1998
Période de création:1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet Mini-DUPLO (Démarche urgente pour l'organisation de l'Etat), version revue en septembre 1998, Déterminations des membres du Comité de direction (CODIR) et d'Arthur Andersen sur les remarques des collaborateurs du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) relatives au rapport "Mini-Duplo", détermination sur le Rapport final Mini-DUPLO, documents relatifs à la réorganisation interne aux Services de l'intérieur et des cultes, de justice et législation et de la population et des migrations, déterminations sur les remarques des collaborateurs du DIRE issues de la mise en consultation du rapport d'Arthur Andersen.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487832
 

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