SB 132 b/ 158393 Vols, cambriolage, 1967.07.15-1977.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 132 b/ 158393
Titre:Vols, cambriolage
Dates:1967-1977
Période de création:15/07/1967 - 31/01/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=484817
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises