SB 132 b/ 144211 Disparition, 1953.09.15-1955.10.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 132 b/ 144211
Titre:Disparition
Dates:1953-1955
Période de création:15/09/1953 - 10/10/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=484398
 

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